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Droit civil


2007

L’équilibre contractuel.


2006

L'égalité des filiations

 

2005

Les actes juridiques de la personne protégée

 

2004

Les bonnes mœurs en droit civil

 

2003

L’anéantissement du contrat pour une cause postérieure à sa formation

 

2002

La fidélité dans le couple

 

2001

Les revenus en droit patrimonial de la famille

 

2000

La révision des conventions

 

1999

Les présomptions

 

1998

Les actes unilatéraux en droit civil

 

1997

L’apparence en droit civil

 

1996

La maladie du conjoint

 

1995

Les apports du droit de la consommation à la théorie générale du contrat

 

1994

La relativité des contrats

 

1993

Quelle place pour le contrat dans le droit de la famille ?

 

1992

La vérité en droit civil

 

1991

La protection du débiteur dans l’exécution du contrat

 

1990

L’égalité en droit civil

 

1989

Le formalisme en droit civil

 

1988

L’intervention du juge dans les rapports contractuels

 

1987

L’office du juge et les dysfonctionnements familiaux

 

1986

L’objectivation de la responsabilité civile

 

1985

Le rôle de la volonté individuelle dans le droit de la famille

 

1984

Contrat et juste prix

 

1983

La cogestion imposée aux époux mariés sans contrat

 

1982/A

L’intérêt de l’enfant

 

1982/B

Le trouble mental et le droit civil

 

1981/A

Propriété et possession

 

1981/B

La faute en matière de responsabilité civile

 

1980/A

La mauvaise foi dans le droit des obligations

 

1980/B

La séparation de fait

 

1979

Le déséquilibre des prestations dans un contrat synallagmatique

 

1978

L’enfant naturel de la femme mariée

 

1977

L’abus de droit

 

1976

L’union libre et le droit civil

 

1975

La gestion d’affaires

 

1974

L’égalité entre époux

 

1973

L’aliéné et la responsabilité civile

 

1972

La liberté contractuelle

 

1971

Les pouvoirs du juge en matière de contrats

 

1970

Filiation et vérité biologique

 

1969

L’évolution du droit de propriété immobilière depuis le Code civil

 

1968

L’intervention du juge dans les rapports familiaux

 

1967

Le quasi-contrat

 

1966

La présomption légale

 

1965

Le problème de la lésion dans les contrats

 

1964

L’évolution des droits successoraux du conjoint survivant

 

1963

La jurisprudence comme source du droit privé

 

1962

La réparation des préjudices moraux

 

1961

Les actes juridiques de l’aliéné

 

1960

Des mesures prises pour éviter un trop grand morcellement des terres par l’effet des successions

 

1959

La force majeure

     
 
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