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Droit pénal
2007
Les choses immatérielles saisie par le droit pénal.
2006
La dangerosité
2005
La causalité en droit pénal
2004
Les contraventions
2003
Famille et droit pénal
2002
La récidive
2001
L’entreprise et le risque pénal
2000
Trouble mental et droit pénal
1999
Les qualifications en concours
1998
Vers une société sans prison ?
1997
Y a-t-il une responsabilité pénale du fait d’autrui ?
1996
L’erreur en droit pénal
1995
La protection pénale de l’humain
1994
La détermination de la peine par le juge selon le nouveau code pénal
1993
Les différents aspects de la mise à l’épreuve en droit pénal
1992
Le mineur délinquant
1991
Les infractions non intentionnelles
1990
L’attribution de la responsabilité pénale liée à l’activité de l’entreprise
1989
Quelles conséquences le droit pénal attache-t-il au comportement adopté après les faits par l’auteur de l’infraction ?
1988
Les moyens permettant aux juges d’éviter l’emprisonnement du délinquant
1987
Le déclin du principe de la légalité criminelle
1986
Le mensonge en droit pénal
1985
Abus de confiance et abus de biens sociaux
1984
Travail et traitement pénal
1983
La légitime défense des biens
1982/A
Correctionnalisation légale et judiciaire
1982/B
L’application de la loi nouvelle aux affaires pénales en cours
1981/A
La prescription, l’amnistie et la grâce, analyse comparative
1981/B
Infractions politiques et infractions de droit commun
1980/A
Le règlement des conflits des lois pénales dans l’espace
1980/B
Le choix de la sanction par le juge
1979
Coaction et complicité
1978
L’infraction justifiée
1977
La responsabilité pénale des personnes morales
1976
L’infraction tentée
1975
L’imprudence en droit pénal
1974
L’interprétation de la loi pénale
1973
Le recel de choses
1972
L’application de la loi pénale dans le temps
1971
Le chèque sans provision
1970
L’intention et le mobile
1969
En quoi les mesures de sûretés diffèrent-elles des peines ?
1968
La grâce
1967
Les éléments constitutifs de l’escroquerie
1966
Excuses et faits justificatifs
1965
L’interprétation de la loi pénale
1964
Les nullités de l’instruction préparatoire
1963
Les éléments constitutifs de l’abus de confiance
1962
L’élément intentionnel dans l’infraction pénale
1961
Le contrôle de la légalité des règlements administratifs par le juge pénal
1960
La responsabilité pénale des personnes morales
1959
L’influence de la législation relative aux mineurs délinquants sur l’évolution du droit pénal des adultes